Mentions légales

Informations

Site internet de la mairie de Villars les Dombes

Siège social

Mairie de Villars les Dombes
15 Place de l’Hôtel de Ville
BP 19
01 330 Villars-les-Dombes

Représentant Légal

Claudie KSIAZKIEWICZ

Hébergement

Celeonet

Conception et Développement

Emergence Graphique

Contenu Editorial

Claudie KSIAZKIEWICZ

Droits d’Auteur

Le site est protégé par les droits d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site sont la propriété de la mairie de Villars les Dombes.
Le logo figurant sur le site est une marque déposée.
Le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus est autorisé à des fins strictement privées ou dans le cadre scolaire.
Toute utilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins doit être fait avec l’autorisation préalable de la mairie de Villars les Dombes.

Vie Privée

Les informations stockées dans notre base de données sont destinées à un usage strictement interne à la mairie de Villars les Dombes.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l’exercer, adressez vous à :

Mairie de Villars les Dombes
15 Place de l’Hôtel de Ville
BP 19
01 330 Villars-les-Dombes
04 74 98 03 54
communication@villars-les-dombes.fr

Contenu du Site

La mairie de Villars les Dombes se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, la mairie de Villars les Dombes décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site de la mairie de Villars les Dombes ainsi que les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de la mairie de Villars les Dombes n’engagent pas la responsabilité de la mairie de Villars les Dombes.